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Gérant : Jacques Desnoyer et Jean Marc Botta
Adresse : 35, Avenue Gustave EIFFEL BP71813 - 21018 DIJON CEDEX
SARL au capital social de 46 000 €
N° de SIRET 383 154 655
ORIAS 07002647 www.orias.fr

Le présent site est hébergé par la société AMEN SAS 12/14 Rond Point des Champs Elysées 75 008 PARIS France.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Conformément aux dispositions de l'article 22 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, les traitements de données personnelles collectées ou diffusées à partir du Site Web ont fait l'objet de déclarations préalables en France auprès de la CNIL .Les Données à Caractère Personnel collectées et traitées par la société au moyen du Site Web ne sont pas cédées ou louées, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers. Chaque Utilisateur justifiant de son identité a le droit de demander à la société :

- la confirmation que des Données à Caractère Personnel le concernant font ou ne font pas l'objet d'un traitement par la société ou pour son compte ;
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PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site Web et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d'informations, communiqués, présentations, brochures, illustrations, photographies, vidéos, programmes informatiques, animations, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive de la société à l'exception des marques de tiers qui pourraient être citées.
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En cas de litiges ?
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ACB Conseil
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